L’impact de la nouvelle règlementation sur le CBD en Occitanie

263
L’impact de la nouvelle règlementation sur le CBD en Occitanie cdr
L’impact de la nouvelle règlementation sur le CBD en Occitanie
cdr

Depuis quelques années déjà, le CBD, ou cannabidiol fait beaucoup d’adeptes en Occitanie. Le cannabidiol est une substance active du chanvre totalement dépourvue d’effet psychotrope contrairement au THC. La vente et la consommation du CBD sont donc autorisées en France sous certaines conditions. En 2021, un arrêté ministériel avait été adopté pour apporter des restrictions concernant les fleurs de CBD. Or, en janvier 2022, le Conseil d’État est venu suspendre cet arrêté, ce qui a soulagé provisoirement les nombreux propriétaires de boutiques de CBD installées dans la région.

Que dit l’arrêté ministériel de 2021 ?

En décembre 2021, ce texte règlementaire a fait froid dans le dos aussi bien aux vendeurs qu’aux consommateurs. En effet, si le texte était plus clément sur le taux de THC autorisé (tout en restant infime). Avant l’arrêté, ce taux devait être inférieur à 0,2%. L’arrêté autorisait un taux maximum de 0,3%. En revanche, le texte interdisait la consommation et la vend de fleurs de CBD. Restent donc autorisés d’autres produits au CBD tels que : l’huile de CBD, les e-liquides au CBD, les tisanes avec du CBD ou encore les produits cosmétiques ou alimentaires à base de CBD.

Pourquoi le Conseil d’État a-t-il suspendu l’arrêté ?

La consommation et la vente de CBD font l’objet d’une règlementation au niveau de l’Union européenne. Si les états gardent une certaine marge de manœuvre sur la transposition en droit interne dans les États, celle-ci n’interdit pas de façon formelle la vente et la consommation de fleurs de CBD. L’arrêté ministériel pourrait donc être en contradiction avec le droit communautaire, dont le juge national est le garant. De plus, le Conseil d’État en statuant en procédure d’urgence a estimé que la mesure étatique ne semblait pas répondre à un critère de proportionnalité. L’arrêté a donc été suspendu.

Pourquoi les vendeurs de CBD restent-ils sur leur garde ?

La décision du Conseil d’État a été prise dans le cadre d’une procédure en urgence. Cette mesure est donc provisoire avec un effet suspensif, en attente de la décision définitive dont la date n’est pas encore connue. Si les commerçants d’Occitanie et les consommateurs se sentent soulagés de cette décision, ces derniers restent en attente de la prochaine audience.

Quels sont les effets du CBD sur le corps ?

Beaucoup de personnes se demandent encore si les effets du CBD sont les mêmes que ceux du THC. Il faut distinguer entre les effets psychotropes et les effets relaxants. Le cannabidiol n’a pas d’effet psychoactif. Il n’a pas d’influence chimique sur le psychisme et n’est donc pas considéré comme un produit stupéfiant. En revanche, le CBD permet de détendre les muscles du corps et stimule l’activité cérébrale. Il aide à lutter contre le stress et les angoisses, permet de trouver plus facilement le sommeil et de mieux se concentrer. C’est également un très bon anti-inflammatoire pour soulager les rhumatismes et les douleurs chroniques. Tout le monde n’a pas la même sensibilité au CBD et les produits ne contiennent pas tous le même taux. Pour ceux qui débutent, il est donc conseillé de commencer avec des fleurs de CBD, des tisanes au CBD, des huiles au CBD ou encore des e-liquides avec un taux faible et d’augmenter progressivement la dose jusqu’à trouver celle qui convient le mieux.

 

La rédaction